Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site shop.horsicar.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le site shop.horsicar.com est édité par la société Horsicar, société à responsabilité limitée au capital de 5.000,00 euros, dont le siège social est situé 6 rue de la Prairie, 91430 Vauhallan, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique 830 637 237 RCS Evry.

Responsable de publication

Anne-Sophie Bonnel

Hébergeur

Le site shop.horsicar.com est hébergé par la société OVH Groupe SAS.

Adresse:  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centre de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société OVH Groupe SAS.

Nous contacter

CNIL

La société Horsicar conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

La société Horsicar a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 2091548.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par LegalPlace. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : contact@horsicar.com